Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Demeures de Saône
/
Demeures de Franche Comté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Demeures de Franche Comté
Demeures de Saône, SCIC

Numéro de dépôt :
4297884
Date de dépôt :
08/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/09/2026
Demeures de Franche Comté de Demeures de Saône

Présentation de la marque Demeures de Franche Comté

Déposée le 8 septembre 2016 par Demeures de Saône auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Demeures de Franche Comté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est Demeures de Saône, SCIC domicilié(e) 220 Rue du Km 400 - 71000 - MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMEURES DE SAONE, M. CORBET EDOUARD domicilié(e) 220 RUE DU KM 400 - 71000 - MACON - France.

La marque Demeures de Franche Comté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demeures de Franche Comté arrivera à expiration en date du 8 septembre 2026.

Demeures de Saône a également déposé les autres marques suivantes : Demeures de Saône , DEMEURES DE FRANCHE-COMTE , DEMEURES ACCESS , DEMEURES DE BOURGOGNE , Demeures de Bourgogne


Demeures de Saône, SCIC - 220 Rue du Km 400 - 71000 - MACON - France


DEMEURES DE SAONE, M. CORBET EDOUARD - 220 RUE DU KM 400 - 71000 - MACON - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.